Mentions Légales

    Informations juridiques et légales

    1. Éditeur du site

    Raison sociale : BayStone Real Estate L.L.C
    Numéro de licence :1549616
    Adresse :Dubai, United Arab Emirates
    Téléphone : +971 54 499 4774
    Email : info@baystonerealestate.com

    2. Directeur de publication

    Le directeur de la publication est le représentant légal de BayStone Real Estate LLC.

    3. Propriété intellectuelle

    L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.

    La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu'il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication.

    4. Collecte et traitement de données personnelles

    Conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et de suppression des données vous concernant.

    Les données personnelles collectées sur ce site sont destinées à BayStone Real Estate LLC et ne seront en aucun cas transmises à des tiers.

    5. Cookies

    Ce site utilise des cookies pour améliorer votre expérience de navigation. En continuant à utiliser ce site, vous acceptez l'utilisation de cookies conformément à notre politique de cookies.

    6. Responsabilité

    Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possible et le site remis à jour à différentes périodes de l'année, mais peut toutefois contenir des inexactitudes ou des omissions.

    Si vous constatez une lacune, erreur ou ce qui parait être un dysfonctionnement, merci de bien vouloir le signaler par email, à l'adresse info@baystonerealestate.com, en décrivant le problème de la manière la plus précise possible.

    7. Droit applicable

    Tout litige en relation avec l'utilisation du site baystonerealestate.com est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Paris.

    8. Contact

    Pour toute question concernant ces mentions légales, vous pouvez nous contacter :

    Email : info@baystonerealestate.com
    Téléphone : +971 54 499 4774